La lettre d'octobre

1er novembre 2025 • Temps de lecture : 8 minutes

Lettre à l’attention de nos clients, amis et partenaires

Octobre.  Personne n’a mieux décrit l’ambivalence du silence que le Général de Gaulle : « Rien ne réhausse mieux l’autorité que le silence, splendeur des forts, refuge des faibles ». Un appel au silence qui semble trouver peu d’écho, en politique, chez nos petits hommes gris, prompts à taxer à tout-va, à légiférer à la va-vite. Un appel qui résonne davantage dans le monde des affaires, où le secret bénéficie désormais d’un régime propre.

Mais il est des circonstances où le bruit retrouve ses splendeurs :
Le bruit feutré d’un colloque universitaire,
Le bruit, plus exalté, qui accueille une nouvelle collaboratrice ou une nouvelle promotion,
Le bruit de fanfare, presque de triomphe, pour rendre le plus beau des hommages à Muriel dont la fabuleuse carrière s’achève aujourd’hui !

Tel pourrait se résumer, entre besoin de silence et nécessité de bruit, notre mois d’octobre. Bonne lecture !   

Le secret des affaires se cultive aussi à Fès.

Le 10 octobre dernier, Cédric Dubucq est intervenu à l’Université Euro-Méditerranéenne de Fès dans le cadre du colloque international de l’Association Henri Capitant consacré au secret des affaires.

Il a participé à une table ronde sur les procédés de protection du secret au sein de l’entreprise et dans les relations commerciales, entre clauses contractuelles, dispositifs techniques et organisation interne. L’occasion de rappeler les enjeux pratiques d’une protection encore inégalement maîtrisée et d’esquisser quelques pistes d’évolution.

Le projet de loi de finances s’invite déjà dans nos stratégies.

❝

Ainsi certaines gens, faisant les empressés,
S'introduisent dans les affaires :
Ils font partout les nécessaires,
Et, partout importuns, devraient être chassés.

On aurait du citer La Fontaine le 15 octobre lors d’un webinaire organisé en partenariat avec Cheval Blanc Patrimoine qui a permis de décrypter les premières mesures du projet de loi de finances 2026.

Hausse des contributions, taxation des holdings, fiscalité des successions : autant de pistes qui, même à l’état de projet, peuvent bouleverser les stratégies patrimoniales. L’occasion pour Maître Anthony Roustan et Joachim Savigny d’éclairer les incertitudes du texte et d’indiquer les premières anticipations possibles.

En droit des sociétés, les nullités font peau neuve.

Le cabinet a accueilli le Professeur Jean-François Hamelin (Université Bourgogne Europe) pour une formation consacrée à l’ordonnance n° 2025-229 du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités en droit des sociétés.

Cette réforme, qui introduit le « triple test » juridictionnel et redéfinit le champ des nullités, bouleverse l’équilibre entre sécurité juridique et effectivité des décisions sociales. Une vigilance accrue s’impose désormais, tant pour la rédaction des statuts que pour la conduite des contentieux.

Arrivée de Léa Ducheix.

Le cabinet accueille Léa Ducheix, juriste dans l’attente de sa prestation de serment. Major de promotion en licence et en master à l’Université de Montpellier, elle a confirmé son appétence pour le corporate et le M&A lors de ses expériences chez PwC et Reed Smith.

Elle prêtera serment en janvier et contribuera au développement de la pratique aux côtés de Virginie Cadouin et David Ybert de Fontenelle.

Ps : on félicite très chaleureusement Lisa, Emma et iris (major de promotion !) qui viennent également de réussir leur CAPA et prêteront bientôt serment.

J’ai dix ans. Je sais qu’c’est pas vrai mais j’ai dix ans.

La Clinique du Droit des Affaires a fait sa dixième rentrée le soir de la Nuit du Droit, marquant le début d’une nouvelle année placée sous le signe de la transmission et du compagnonnage.

Les premières conférences, consacrées à l’art de la consultation et à la construction du discours façon Quintilien ou Cicéron, ont donné le ton : rigueur de fond et exigence de forme.

La reconnaissance de dette, entre simplicité et vigilance.

Cet acte ne crée pas une obligation nouvelle mais constate une dette préexistante, ce qui conditionne son efficacité et ses effets probatoires.

Entre exigences formelles, contrôle de la préexistence et interruption de prescription, sa pratique impose une attention soutenue, tant pour les particuliers que pour les praticiens.

Étienne Feildel et Raphaël Escondeur reviennent sur les conditions de validité de cet instrument et sur les précautions à prendre pour le sécuriser.

Lecture : La Justice à l’heure de la refondation.

À l’heure où les gouvernements se succèdent sans parvenir à apaiser le malaise institutionnel, ce livre rappelle que la Justice est au cœur de notre démocratie. Maître François Saint-Pierre y esquisse un projet politique de refondation, interrogeant sa place dans l’État et son rôle face aux mutations des années 2025.

De la jurisprudence à la loi, du Conseil constitutionnel à la Cour de cassation, des procureurs à la surpopulation carcérale, toutes les grandes questions sont discutées avec précision et assorties de propositions concrètes. Une lecture salutaire, qui invite à penser la Justice comme un pilier politique autant que juridictionnel.

Sacrée Muriel.

Juillet 1978. Muriel franchit pour la première fois le seuil d’un cabinet d’avocats. Ce qui ne devait être qu’un boulot d’été fut le printemps d’une longue et brillante carrière qui fit les joies de tous les avocats qui ont eu la chance de travailler à ses côtés.  

C’est avec nous, qu’elle a choisi de terminer sa carrière. C’est nous, qui avons eu de la chance.

La chance de bénéficier de son expérience, de son professionnalisme et de sa bienveillance. Retraitée active, elle a contribué sans faille au bon déroulement de nos missions administratives et judiciaires.

Sa présence, si précieuse et affectueuse, nous manquera !