La lettre de juin

Lettre à l’attention de nos clients, amis et partenaires

Début d’été. La saison des moissons a commencé. Les agriculteurs sont à leurs champs et les fiscalistes à leurs calculs. La France est un pays extrêmement fertile : on y plante des fonctionnaires et il y pousse des impôts, ironisait Georges Clemenceau. Et cette saison, la récolte s’annonce particulièrement généreuse …

C’est pourquoi nous avons décidé, ce mois-ci, de mettre la fiscalité à l’honneur.

Au programme : des conseils patrimoniaux pour nos amis chirurgiens-dentistes pour tirer de meilleurs fruits ou encore planter quelques graines helvétiques pour ceux qui rêvent de pâturages plus tempérés. 

De la poussière de forment à la poussière de silicium : les métamorphoses du travail.

Cet édito, rédigé par Maître Tristan Girard-Gaymard, s’appuie sur le conte Le Secret de Maître Cornille d’Alphonse Daudet pour réfléchir aux angoisses contemporaines face aux mutations technologiques, notamment l’intelligence artificielle.

Il met en parallèle la résistance du vieux meunier à l’arrivée des minoteries à vapeur avec les inquiétudes actuelles face à la disparition de certains métiers.

Le texte souligne l’importance de préserver la dignité et le sens du travail humain dans un monde en transition, et plaide pour une régulation solidaire et humaine du progrès technique, afin qu’il ne se fasse pas au détriment de l’identité et de la cohésion sociale.

« En ce monde rien n’est certain, à part la mort et les impôts. », Benjamin Franklin.

Webinaire 1er juillet à 12H30 : Les schémas d’optimisation patrimoniale des chirurgiens-dentistes : actualités & nouvelles pratiques.

Maître Anthony Roustan, Francis Brune, responsable de l’ingénierie patrimoniale d'Interfimo et Éric Fertille, directeur régional d’Interfimo Provence, société de financement spécialisée dans les professions libérales animeront un Webinaire dédié aux Schémas d'optimisation patrimoniale (Actualités & nouvelles pratiques) des chirurgiens-dentistes, le 1er juillet à 12h30

Sommet du Patrimoine & de la Performance : “Gouvernance d'entreprise : les bons partenaires.

Anthony Roustan, interviendra le 9 juillet prochain au Pavillon d'Armenonville à Paris, lors de la conférence intitulée « Gouvernance d'entreprise : les bons partenaires ». Cet événement, organisé par Décideurs Patrimoine, réunira des acteurs clés du secteur. 

Le Sommet du Patrimoine & de la Performance, un événement phare de BSMART 4Change, réunit chaque année plus de 600 dirigeants et professionnels du secteur de la gestion de patrimoine, tels que des family offices, des conseillers en gestion de patrimoine, des avocats, des notaires, des banques privées et des sociétés de gestion.

Il offre une journée dédiée à la réflexion sur les enjeux actuels et les meilleures pratiques du secteur, suivie d'un déjeuner d'affaires et d'une cérémonie de remise de prix pour récompenser les meilleures performances de l'année.

“ La moitié de la Suisse est l’enfer, et l’autre moitié le paradis. ”, Voltaire.

Alors que de nombreux professionnels et entrepreneurs s’interrogent sur leur avenir, la Suisse apparaît comme une destination à la fois sûre, stable et accueillante. Qualité de vie remarquable, sécurité juridique, excellence des systèmes de santé et d’éducation, dynamisme économique : autant de facteurs qui incitent chaque année plus de 170 000 Français à s’y installer.

S’expatrier ne se fait pas au hasard.

Notre département fiscal, avec notamment Anthony Roustan et Marine Grivel-Dubois met à disposition un guide clair et concis pour accompagner les grandes étapes d’un projet d’installation en Suisse.

“ Devenir avocat, c’est une ligne de crête “

Marc Bonnant, ancien bâtonnier de Genève et illustre orateur francophone, livre, dans cet entretien, son rapport exigeant à la profession d’avocat. Une discipline, un effort constant, « mourir sur scène, mourir en plaidant » qui rivalise avec l’impératif d’un combat moral au service de la justice.

Il vante la médiation et la rigueur intellectuelle, soulignant que plaider, c’est « faire naître une conviction » chez les juges, en manière aussi soignée que la forme esthétique du discours.

Fidèle à l’esprit socratique, il encourage la lecture et l’éloquence, principales armes contre le déclin du langage judiciaire . Il partage aussi une réflexion attentive sur la justice médiatique : scandalisé par la prééminence des médias sur la présomption d’innocence, il déplore la caricature publique qui suit parfois un acquittement silencieux.

Évaluation des titres sociaux : regards croisés sur l’article 1843-4 du Code civil.

Le vendredi 20 juin, le cabinet a eu le plaisir de recevoir Didier Poracchia, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, pour un échange avec Virginie Cadouin, associée en charge du pôle Corporate, et Étienne Feildel, associé en charge du pôle Contentieux, autour des évolutions récentes de la jurisprudence en matière d’évaluation des titres de société à dire d’expert.

L’événement a rassemblé des experts judiciaires près la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence ainsi que des représentants de l’AFJE.

Il a permis à chacun d’actualiser ses connaissances relatives au cadre d’intervention de l’expert nommé sur le fondement de l’article 1843-4 du Code civil : sa mission ; ses responsabilités ; la contractualisation éventuelle de sa mission et le rôle des rédacteurs d’actes, mais aussi le traitement des éventuels incidents d’expertise.

Guerre économique : création d’un département dédié.

Nous vous annonçons la création d’un tout nouveau département dédié à la guerre économique, destiné à anticiper et contrer les stratégies adverses, tant juridiques qu’économiques, déployées dans un contexte géopolitique instable.

Cette structure, construite comme un véritable état‑major juridique, associe des expertises en intelligence économique, contentieux collectif (inspiré du modèle des class actions anglo‑saxonnes) et « lawfare », afin de protéger efficacement les entreprises nationales face aux risques de déstabilisation, d’influence et de concurrence déloyale.

En misant sur une approche offensive et défensive, appuyée par des compétences pluridisciplinaires, notre cabinet affirme sa volonté d’investir pleinement ce champ d’intervention stratégique, désormais central dans notre portefeuille d’expertises.

La relève arrive.

Après l’excellente moisson de l’an passé, nous reprenons la bêche et le carnet de terrain à la recherche des meilleures graines. Celles qui sauront accompagner la croissance, et faire pousser du droit aux côtés des entrepreneurs du cru.

Depuis 10 ans, la Clinique du Droit des Affaires est composée de jeunes juristes passionnés et engagés qui conseillent gratuitement les jeunes entrepreneurs, qui ont plus que quiconque besoin d’un désherbage réglementaire.

Chaque année, les cliniciens visent l’excellence et apprennent aux côtés des meilleurs. Certains s’enracinent au cabinet : ils commencent stagiaire et finissent associés.

Vous êtes étudiant à la faculté d’Aix-en-Provence et vous voulez rejoindre l’aventure l’an prochain ?

🏆 Éloges flatteurs

Palmarès du Droit à Marseille

Nous avons le plaisir de vous faire part des distinctions reçues par le cabinet dans le cadre du Palmarès du Droit 2025. Le cabinet a obtenu la première place dans les catégories « Contentieux commercial » et « Entreprises en difficultés ».

Nous remercions nos clients pour leur confiance et nos équipes pour leur professionnalisme. 

« 𝑄𝑢𝑎𝑛𝑑 𝑗’𝑒́𝑡𝑎𝑖𝑠 𝑎̀ 𝐴𝑖𝑥, 𝑖𝑙 𝑚𝑒 𝑠𝑒𝑚𝑏𝑙𝑎𝑖𝑡 𝑞𝑢𝑒 𝑗𝑒 𝑠𝑒𝑟𝑎𝑖𝑠 𝑚𝑖𝑒𝑢𝑥 𝑎𝑢𝑡𝑟𝑒 𝑝𝑎𝑟𝑡, 𝑚𝑎𝑖𝑛𝑡𝑒𝑛𝑎𝑛𝑡 𝑞𝑢𝑒 𝑗𝑒 𝑠𝑢𝑖𝑠 𝑖𝑐𝑖, 𝑗𝑒 𝑟𝑒𝑔𝑟𝑒𝑡𝑡𝑒 𝐴𝑖𝑥. 𝑄𝑢𝑎𝑛𝑑 𝑜𝑛 𝑒𝑠𝑡 𝑛𝑒́ 𝑙𝑎̀-𝑏𝑎𝑠, 𝑐’𝑒𝑠𝑡 𝑓𝑜𝑢𝑡𝑢, 𝑟𝑖𝑒𝑛 𝑛𝑒 𝑣𝑜𝑢𝑠 𝑑𝑖𝑡 𝑝𝑙𝑢𝑠 », Paul Cézanne.