Lettre à l’attention de nos clients, amis et partenaires

Juin. De manière presque involontaire, le cabinet semble toujours vouloir habiter l’esprit des saisons. Le mois de juin est celui des sommets. Celui où le soleil atteint son zénith, le jour sa longueur idéale et le mercure sa teinte la plus foncée. De notre côté, nous avons aussi gravi des sommets.

Des sommets numériques, d’abord. Celui de l’intelligence artificielle, sur les versants duquel nous continuons d'agir mais aussi de réfléchir.

Des sommets naturels et brésiliens, ensuite. Mathieu Couvé, sous l’œil du Corcovado et la sagacité de l’Association Henri Capitant, a contribué à la réflexion sur l’insolvabilité des groupes.

Des sommets symboliques, enfin. Chaque membre de l’équipe ne cesse de dialoguer avec la presse spécialisée et de contribuer à la doctrine.

Laissons les jours raccourcir et continuons l’ascension à vos côtés.

Bonne lecture !

Le plus grand pari IA d'Europe.

Le cabinet a conseillé Sesterce dans la constitution d'une joint-venture, majoritairement détenue par SoftBank Group Corp., retenue pour développer et exploiter un campus de data centers dédié à l'intelligence artificielle d'une capacité de 1 gigawatt, à Bosquet, dans la Somme.

Ce campus constitue la première phase d'un programme plus vaste : 3,1 gigawatts et 45 milliards d'euros, répartis sur trois sites des Hauts-de-France, à l'horizon 2031. L'ensemble s'inscrit dans l'engagement pris par SoftBank en France, le plus important investissement jamais annoncé en Europe dans les infrastructures d'intelligence artificielle, révélé par Emmanuel Macron lors du sommet Choose France 2026.

L'équipe du cabinet était menée par Anthony Roustan et Virginie Cadouin, avec Vincent Doumergue et Jade Fléchon.

Doctrine autorisée.

BNC et cotisations sociales versées à l'étranger.

Le Conseil d'État tranche : les cotisations de sécurité sociale acquittées à l'étranger sont déductibles des bénéfices non commerciaux sous la seule condition de leur caractère obligatoire.

Au-delà de la clarification de principe, la décision ouvre une voie de réclamation concrète pour les professionnels libéraux frontaliers qui ont supporté de telles cotisations sans avoir pu, jusqu'ici, les déduire de leur BNC français.

Anthony Roustan et Jade Fléchon commentent cet arrêt dans la Revue de droit fiscal n° 24 (LexisNexis).

Le contrat peut beaucoup. Pas tout.

Comme chaque semestre, pour la Revue Lamy Droit des Affaires (n° 226, juin 2026), aux côtés du doyen Jacques Mestre, Jean Bruschi, Tristan Girard-Gaymard et Cédric Dubucq commentent une série d'arrêts récents de la Cour de cassation : la promesse de cession de parts d'une société non encore immatriculée - « contrat sur contrat vaut » -, le pouvoir du juge de modérer une clause pénale, le retrait litigieux en cas de cessions successives, et le contrôle des honoraires d'avocat malgré reconnaissance de dette notariée.

Un fil conducteur traverse ces décisions : la force intrinsèque du contrat, ses puissances et ses limites.

Nos départements mis à l'honneur.

À la guerre comme à la guerre.

Décideurs Magazine consacre un portrait au département guerre économique, engagé sur le terrain des contentieux systémiques - ces dossiers où le procès devient un instrument de rééquilibrage face à des acteurs économiques globaux.

Étienne Feildel, l’un des associés ayant structuré cette pratique, en résume le principe : les rapports de force se jouent aujourd'hui autant sur les marchés que devant les juridictions.

Le restructuring de terrain.

Mayday poursuit son tour de France des juridictions spécialisées et s'arrête, cette semaine, au cabinet. L'occasion de dresser le portrait de l'équipe entreprises en difficulté : Cédric Dubucq à la vision stratégique, Étienne Feildel au contentieux des procédures collectives, Mathieu Couvé au pilotage quotidien, Vincent Doumergue au suivi des procédures.

Plus d'une vingtaine de dossiers restructuring par an, de 500 000 euros à 50 millions d'euros de chiffre d'affaires, et une empreinte résolument régionale - près de 85 % des dossiers sur le quart sud-est. La plus grosse reprise de l'année : Bigblue, au sein du groupe Hops, 150 salariés repris et une structure rentable en moins d'un an.

L'insolvabilité à Rio.

Partenaire de l'Association Henri Capitant, le cabinet participait aux Journées internationales 2026, consacrées à l'insolvabilité et accueillies cette année par le groupe brésilien.

Mathieu Couvé y animait un atelier sur l'insolvabilité des groupes de sociétés : extension de procédure, responsabilité des sociétés mères et des dirigeants, coordination des procédures collectives entre filiales.

Cent trente participants, vingt pays : la vitalité du dialogue entre traditions juridiques, et un même mouvement de fond partout observé - d'une logique de sanction vers une logique d'accompagnement des entreprises en difficulté.

Le droit social à l'heure de l'IA générative.

IA et licenciement pour mutation technologique.

Le 28 avril 2026, la Cour intermédiaire de Hangzhou a refusé qu'un salarié soit licencié pour avoir été remplacé par un grand modèle de langage : l'adoption d'une IA relève du risque stratégique de l'employeur, pas d'un événement extérieur dont le salarié devrait porter le coût.

Notre droit social, lui, reste arrimé à la loi du 2 août 1989, pensée pour une mutation technologique sectorielle, géographique et progressive — la robotisation des ateliers. L'IA générative est transversale, déterritorialisée et fulgurante : quelques semaines séparent la disponibilité de l'outil de son intégration.

Emma Cherfils, avocate au cabinet, propose d'y répondre par un droit individuel à la reconversion algorithmique.

L'IA en entreprise ne se déploie pas sans le CSE.

Par un arrêt du 21 mai 2026, la cour d'appel de Paris rappelle que l'introduction d'un outil d'intelligence artificielle peut constituer une « nouvelle technologie » soumise à l'information-consultation préalable du comité social et économique - que l'outil soit facultatif ou non pour les salariés.

Emma Cherfils revient sur cette décision et sur les précautions à prendre avant tout déploiement d'outils d'IA en entreprise.

Le cabinet recrute.

Le cabinet recherche un assistant ou une assistante de haut niveau : accueil, gestion des plannings et des dossiers, mais aussi pilotage du CRM, coordination des événements et interface avec nos partenaires. Un poste à la croisée de l'organisation et de la relation.

Compagnonnage plutôt que hiérarchie, formation et transmission comme principes de fonctionnement, bureaux neufs. Nous cherchons quelqu'un d'organisé, de discret et preneur d'initiatives.

Jacques Mazella di Bosco, l’éloquence à la barre.

« Il y a dans toute biographie un roman qui sommeille. »

Jacques Mazella di Bosco, avocat du barreau d'Aix-en-Provence, le prouve doublement : connu pour son art de plaider, il est aussi un peintre prolifique.

Dans ses quelque 300 tableaux, le pire côtoie le meilleur et la beauté surgit de la catastrophe ; souvent comme en audience. Séverine Battesti-Pardini lui a consacré un portrait.

Il n’y a pas que le droit dans la vie.